Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION
GROUPE SERVEUR SAS

Numéro de dépôt :
3136243
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2011
CODE DE LA SOCIETE DE L\'INFORMATION de GROUPE SERVEUR

Présentation de la marque CODE DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION

Déposée le 11 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SERVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODE DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SERVEUR domicilié(e) Domaine de la Source, 69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 369 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SERVEUR SAS - France.

La marque CODE DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION est expirée depuis le 11 décembre 2011.

GROUPE SERVEUR a également déposé les autres marques suivantes : SERVER.EU , TRACING SERVEUR , TRACING>SERVER< LA TRACABILITE AU SERVICE DE LA VIE , IMAGESERVER , SERVEUR L'INDUSTRIE DU TROISIEME MILLENAIRE , ALORS , L'INDUSTRIE DU TROISIEME MILLENAIRE , LE SERVEUR TELECOM , L.F.P , SERVEUR.EU


GROUPE SERVEUR SAS - Domaine de la Source, 69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - France - SIREN 408369270


GROUPE SERVEUR SAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Imprimés, périodiques, livres, revues, catalogues et guides. Transmission d'informations contenues dans des banques de données informatives ; transmission d'informations par voie informatique, télématique ou électronique. Communication diffusés par terminaux d'ordinateurs. Exploitation d'une banque de données juridique Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données informatives. Informations commerciales diffusées par voie écrite, informatique, télématique ou électronique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.